Statuts de l'Associaton
|
EDELWEISS.SWISS
you'll never ride alone !
|
I. DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 - Dénomination
Sous le nom « EDELWEISS.swiss - you'll never ride alone !» est constituée une Association à but non-lucratif, régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse et par les présents statuts (ci-après : Association").
Article 2 - Durée et siège
L'Association est constituée pour une durée illimitée. Son siège est dans le canton de Genève.
Article 3 - Buts et Moyens
L'Association est vouée à l'organisation de sorties en Harley Davidson et d'événements liés à la culture bike / Harley, dans la convivialité et dans le respect de ses valeurs, respectivement à l1organisation d1événements à des fins caritatives.
L'Association a pour revenus la cotisation de ses membres, la vente de de produits en rapport avec son image, les revenus de tous ordres résultant de ses activités festives, événementielles ou publicitaires, ou encore les dons.
L'Association est apolitique et agnostique.
Article 4 - Documents
L'Association fonde son action sur les documents suivants :
a) Les présents Statuts qui définissent ses règles internes.
b) Le Poème « Edelweiss.swiss - you'll never ride alone ! » qui définit ses valeurs.
c) Le Programme annuel, qui définit ses activités.
II. MEMBRES ET ASSOCIES
Article 5 - Composition
L'Association se compose de :
a) Membres,
b) Associés.
Article 6 - Admissions
Pour être membre, il faut (a) être propriétaire d'une Harley Davidson, (b) être parrainé par un membre, et (c) être agréé par le comité qui statue sur la demande d'admission.
Pour être associé, il faut (a) être parrainé par un membre, et (b) être agréé par le comité qui statue sur la demande d'admission.
La demande d'admission d'un membre ou d'un associé est remplie par le postulant sur le site de l'Association :
www.EDELWEISS.swiss
Article 7- Radiation
La qualité de membre ou d'associé se perd par :
a) la démission,
b) le décès,
c) la radiation, prononcée par le comité, si le membre ou l'associé ne participe pas suffisamment aux activités, ou a de manière répétitive un comportement non conforme aux Documents de !'Association, ou ne paie pas la cotisation.
Ill. ORGANES
Article 8 - Assemblée générale
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année, la première fois au plus tard le 31 janvier 2017. L'assemblée générale et convoquée par le comité vingt jours avant sa tenue. La convocation comporter l'ordre du jour et les documents comptables.
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le comité à la demande de la moitié des membres plus un. Les règles du présent article s'appliquent à l'assemblée générale extraordinaire.
Le comité nomme un président de l'assemblée générale. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet un bilan à l'approbation de l'assemblée. Le président de l'assemblée pourra désigner des contrôleurs aux comptes qui feront leur rapport à l'assemblée.
Ne peuvent être traitées lors de l'assemblée générale que les questions figurant à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentés par procuration (sous réserve de l'article 1O. ci-dessous). Chaque membre ne pourra être porteur que d'une procuration.
Article 9 - Le comité
Le comité est composé de un à trois membres, signant individuellement lorsqu’il est composé d’une seule personne et collectivement à deux à compter de deux membres.
Le comité est composé d’un président et le cas échéant d’un vice-président et d’un secrétaire. Le comité pourra émettre un règlement de fonctionnement qui aura pour but de gérer l'organisation opérative de l'Association, ainsi que la communication et la représentation de !'Association envers les tiers.
IV. DISPOSITIONS FINALES
Article 10 - Dissolution
L'Assemblée générale peut prendre la décision de dissoudre l'Association, dans les conditions de vote suivantes :
majorité qualifiée (2/3) des voix présentes ; aucune procuration n'est accepté ; quorum de 80% des membres et associés ; le comité est présent au complet.
Article 1 1 - Forjuridique et élection de droit
Le droit suisse est applicable. Le for juridique compétent pour tout litige concernant les présents Statuts et !'Association est celui de son siège.
***************
Genève, le 30 mai 2020
Pour le comité
Membre et Président
Michelangelo De Feo